Avances sans intérêts à ALSABAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'immobilier d'entreprises - Bâtiment relais à Wisches Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fusion des agences départementales de développement - Création de la nouvelle agence alsacienne "ADIRA - L'Agence de développement d'Alsace" Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides à l'artisanat : créations et reprises d'entreprises artisanales Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réseau de démonstrateurs "Innovation pour l'autonomie" - Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn - Avenant à la convention financière relative au centre de ressources Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fusion des agences touristiques du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Création de l'association Alsace Destination Tourisme Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'hébergement touristique et à la restauration traditionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution départementale au fonctionnement du Chalet du Champ du Feu - saison estivale 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles (PCAE) - attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement de projet locaux dans le cadre des contrats de territoires : subventions pour la création du Pôle Jeunesse Solidarité de la Ville de Barr et subventions au titre des bassins de vie (tranche complémentaire 2015) Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
ANRU 2 - Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation urbaine - Subventions à l'Eurométropole pour la réalisation d'aménagements de voirie ANRU Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme 2015 d'électrification rurale au titre du FACE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation aux Programmes Agro-Environnementaux et Climatiques (PAEC) en Montagne Vosgienne par les opérateurs en montagne et les PAEC du Département du Bas-Rhin sur les Rieds Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Syndicat Mixte de Lutte contre les Moustiques - Participation financière au titre de 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au fonctionnement de l’Association pour la protection et la réintroduction des cigognes en Alsace (APRECIAL) au titre de 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec la société HUNSINGER dans le cadre de la réalisation de travaux de maintenance au collège Louis Arbogast à MUTZIG Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation complémentaire de fonctionnement 2015 des collèges privés sous contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ligue de l'enseignement du Bas-Rhin Convention financière 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de coproduction d'une oeuvre audiovisuelle "Autant en emporte le temps" Avenant n° 2 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques ainsi que les équipements culturels. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Installation Arts Plastiques dans le jardin du Haut-Koenigsbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport complémentaire : répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport complémentaire : répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Signature d'une convention de partenariat entre l'Etat et le Conseil Départemental du Bas-Rhin relative aux données d'activité des bibliothèques de lecture publique. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la pratique sportive compétitive amateur aux déplacements des Championnats de France Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à la licence aux clubs sportifs, aux championnats d’Alsace et aux conventions d’objectifs et de développement sportif et à l’association départementale de la protection civile du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et soutien à leur engagement Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux accueils de loisirs sans hébergement et aux allocations vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement dans le cadre des contrats de territoire : aides dans le domaine des structures d'accueil de la petite enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur d'actions dans le domaine de la prévention des cancers. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur d'actions dans le domaine de la prévention médico-sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accord-cadre avec la CNSA pour la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile dans le département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Signature d’une charte de solidarité avec les aînés Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions 2015 aux structures en charge de l’insertion sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2015 des structures en charge de l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cahier des charges du parcours d'insertion sociale des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Pacte de Réussite en faveur des allocataires du RSA : mise en œuvre d’ateliers de mobilisation vers l’emploi - 2ème tranche Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projet - parcours d’insertion sociale des bénéficiaires du RSA issus de la communauté des gens du voyage. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions 2015 aux structures en charge de l'insertion sociale Epicerie sociale intercommunale de MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2015 à la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg au titre du Fonds d'Aide aux Jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre de la programmation FSE 2015-2016-Versement des avances financières 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accord local sur les interventions du Fonds Social Européen (FSE) Inclusion 2014-2020 entre le Conseil Départemental du Bas-Rhin, l’Eurométropole de Strasbourg et l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2015 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2015 des structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la lutte contre les exclusions Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2015 des services de mandataires judiciaires à la protection des majeurs de l’UDAF. Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole relatif à la prise en charge globale des violences intrafamiliales par l'accompagnement des victimes, des auteurs et des enfants exposés Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec l'association culturelle des jeunes de Saint-Louis dans le cadre de la réalisation d'un parking de 40 places à l'Hôtel du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relations entre l'association des maires du Bas-Rhin et le Département - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert du secrétariat du Comité Médical et de la Commission de Réforme au Centre départemental de gestion du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de personnel auprès du Groupement d'Intérêt Public Maison Départementale des Personnes Handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec l'UGAP Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agence d'Attractivité de l'Alsace - Cotisation pour l'année 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de financement avec la Région Alsace d'une extension de la fibre optique du réseau régional de collecte Alsace Connexia entre Schirmeck et Barembach Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Organisation du transport à la demande Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de délégation et d'organisation d'une ligne de transport scolaire 423 Hohwiller-Soultz-sous-Forêts Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autoroute de Contournement Ouest de Strasbourg (ex GCO) Information sur l'avancement du projet Convention de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à SAVERNE sur le site de l'ancienne piscine Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de plusieurs parcelles communales à FEGERSHEIM au profit du Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régulation dynamique du trafic RD1004/TSPO Convention d’occupation du pylône du site de Breuschwickersheim Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'une parcelle de terrain rue du Canal à VENDENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de ZAC de la zone commerciale Nord (ZCN) - avis du Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 242 en traverse des communes d'OBERBRONN et de ZINSWILLER - Transfert de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 6 dans la traverse de BOUXWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dénivellation du passage à niveau n°20 (PN20) à Molsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d’équipements annexes aux réseaux d’approvisionnement d’eau servant à la lutte contre l’incendie Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - convention de partenariat entre ÉS Énergies Strasbourg, le Département et l'association AVA habitat et Humanisme pour le soutien à une opération de logements adaptés pour des ménages défavorisés à Kaltenhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à Haguenau Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Poursuite d'une action de lutte contre la précarité énergétique à Sélestat Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2015 des organismes en charge de l'hébergement et de l'accueil de jour Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux d'Obernai-Habitat Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Réhabilitation de logements locatifs sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux PLUS-PLAI hors Eurométropole Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Confirmation d’agrément pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA) Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Création de logements locatifs sociaux communaux à Urbeis Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Protocole d’accord avec Total dans le cadre de la mise en oeuvre du programme "Habiter Mieux" Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Avenant n°2 pour l'année 2015 à la convention de gestion des aides de l'ANAH Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin